AESF, entreprise d’études de sol à Toulon, est là pour vous accompagner à toutes les étapes de votre projet de gestion des eaux pluviales.
Attestation PCMI 14
Au moment de la demande de permis de construire, il est obligatoire de fournir au législateur un document appelé Attestation PCMI 14. Opérant à proximité de Lyon, Villeurbanne, Vénissieux, et même de Caluire-et-Cuire, le bureau d'études en hydrogéologie AESF met à votre disposition tous les éléments nécessaires pour obtenir cette attestation.
L'Attestation PCMI 14, essentielle pour un permis de construire, certifie que votre projet a fait l'objet d'une étude de gestion des eaux pluviales conforme à la réglementation locale émanant de la commune ou des autorités compétentes sur le site du projet. Elle confirme également que le constructeur a pris en compte les recommandations de cette étude. Cette attestation peut être émise par un cabinet spécialisé en géologie ou un architecte.
Chaque projet entraîne une imperméabilisation du sol plus ou moins importante, ce qui augmente les écoulements d'eaux pluviales et empêche leur infiltration naturelle dans le terrain. Le maître d'ouvrage doit gérer cet afflux d'eau de manière à ne pas surcharger les réseaux communaux d'eaux pluviales ni les parcelles en aval, afin d'éviter des risques potentiels d'inondation en aval du projet. L'étude de gestion des eaux pluviales permet de dimensionner les ouvrages de rétention des eaux pluviales pour transmettre aux réseaux un débit maximum équivalent aux ruissellements naturels ou d'intensité.
Les critères à prendre en compte pour le dimensionnement des ouvrages de rétention des eaux pluviales incluent :
Le type de surface et son coefficient de ruissellement : En matière de gestion des eaux pluviales, trois principales catégories de surfaces sont prises en compte : les surfaces imperméabilisées, les surfaces semi-imperméabilisées et les espaces verts. Plus une zone est imperméable, plus le volume d'eaux pluviales à gérer sera important. De même, plus le coefficient de ruissellement d'une surface est élevé, plus les volumes d'eaux à stocker issus de cette surface seront importants. Pour réduire la quantité d'eau à gérer, des alternatives telles que les voiries gravillonnées ou les toitures végétalisées sont recommandées, car elles présentent des coefficients de ruissellement plus faibles.
La réglementation locale : Chaque commune dispose de sa propre réglementation, et il peut arriver que deux règlements se chevauchent, tels que ceux liés au PLU et au PPRI. Dans ce cas, la réglementation la plus restrictive doit être suivie. Les communes définissent généralement la période de retour d'une précipitation (décennale, vingtennale, centennale) et le débit maximal autorisé en fonction d'un zonage pluvial.
Les caractéristiques du terrain : Cela comprend la surface disponible, la géologie, la perméabilité du sol, la géomorphologie du site et la topographie, entre autres.
Selon les propriétés du terrain et la réglementation en vigueur, plusieurs solutions peuvent être envisagées :
Infiltration sur la parcelle : Si le terrain est suffisamment perméable et dispose de la surface nécessaire, les eaux pluviales peuvent être directement infiltrées dans le sol à l'aide d'ouvrages adaptés, tels que des tranchées d'infiltration et des puits perdus.
Rejet différé dans le réseau existant : Si l'infiltration n'est pas possible en raison de contraintes comme le manque d'espace ou un sol peu perméable, il est envisageable de dévier les eaux vers un réseau hydrographique existant, comme le réseau pluvial communal, un fossé ou une rivière, en contrôlant le débit. Une rétention partielle des eaux sur la parcelle permet d'éviter une surcharge du réseau existant. Dans ce cas, l'installation d'un ouvrage de rétention, tel qu'une chaussée réservoir, un puits cuvelé ou une cuve, est nécessaire.
